Marque expirée - Marque en non vigueur

SNOW-TIME! LE NEWS GRATUIT DU SNOW
FREE PRESSE SARL

Numéro de dépôt :
96642802
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2016

Présentation de la marque SNOW-TIME! LE NEWS GRATUIT DU SNOW

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREE PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNOW-TIME! LE NEWS GRATUIT DU SNOW »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREE PRESSE domicilié(e) 9 RUE DES ACACIAS,40130 CAPBRETON (dossier no 2322355) - 40130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 371 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREE PRESSE domicilié(e) 9 RUE DES ACACIAS,40130 CAPBRETON (dossier no 2322355) - 40130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNOW-TIME! LE NEWS GRATUIT DU SNOW est expirée depuis le 5 septembre 2016.

FREE PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND LAC , KYTE LE NEWS GRATUIT DU KITE , WK WHITEKITE LENEWSGRATUITWINTERKITE , ESCAPE , LE NEWS GRATUIT DU SKI SKI SKITIME , SKI – TIME! LE NEWS GRATUIT DU SKI , SNOW-TIME! LE NEWS GRATUIT DU SNOW , SKI LABO SNOW LABO , ARTIFACTS FREE PRESSE , FLUID


FREE PRESSE SARL - 9 RUE DES ACACIAS,40130 CAPBRETON (dossier no 2322355) - 40130 - France - SIREN 444371678


FREE PRESSE - 9 RUE DES ACACIAS,40130 CAPBRETON (dossier no 2322355) - 40130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 7 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373545 - Publication au BOPI 2003-07-07

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2006 n°2322355 - Publication au BOPI 2006-09-05

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Journal Vêtements Articles de sport (à l'exception des chaussures et des tapis)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].